Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Moment & Merveille (Rodolfo Campos Campos)
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Capital social : Non applicable
Adresse du siège social : 6 Prat Languru, 29840 Landunvez, France
Immatriculation : 82144481700026
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@momentmerveille.fr
Téléphone : +33 6 51 53 27 90
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom : Rodolfo Campos Campos
Email : contact@momentmerveille.fr
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Moment & Merveille, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Moment & Merveille.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
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8. Responsabilité
Moment & Merveille s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Moment & Merveille se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@momentmerveille.fr.
Date de dernière mise à jour : 30/11/2024